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Marques déposées par LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable
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DOMAINE DE MELERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MELERY
LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1712441
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
03/12/2001
DOMAINE DE MELERY de LES COTES D\'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable

Présentation de la marque DOMAINE DE MELERY

Déposée le 3 décembre 1991 par LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE MELERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) PARNAC 46140 - France.

La marque DOMAINE DE MELERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MELERY est expirée depuis le 3 décembre 2001.

LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : OPPIDUM , CLEMENT MAROT , MAXIME DE CRAYSSHAC , CARTE D'OR , CO , FLEUR D'OLT , DOMAINE DU CERROU , LE FLEURET D'OLT , GAUTIER MARIE D'OSTRIAC , DOMAINE BRU LAGARDETTE


LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable) - PARNAC 46140 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vin exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie